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Marques déposées par la société LES PARFUMS FRANVAL
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LES PARFUMS FRANVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PARFUMS FRANVAL
LES PARFUMS FRANVAL

Numéro de dépôt :
1350829
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006
LES PARFUMS FRANVAL de LES PARFUMS FRANVAL

Présentation de la marque LES PARFUMS FRANVAL

Déposée le 15 avril 1986 par la société LES PARFUMS FRANVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PARFUMS FRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES PARFUMS FRANVAL domicilié(e) Villa Electra, Chemin du Château de Currault, 06250 MOUGINS (dossier no 2065215) - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 621 136 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2065215) - France.

La marque LES PARFUMS FRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PARFUMS FRANVAL est expirée depuis le 15 avril 2006.

LES PARFUMS FRANVAL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DU ROC D AGEL , RIVES FLEURIES , LES PARFUMS FRANVAL


LES PARFUMS FRANVAL - Villa Electra, Chemin du Château de Currault, 06250 MOUGINS (dossier no 2065215) - France - SIREN 695621136


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2065215) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1996 n°2065215 - Publication au BOPI 1996-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Tous produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et pour la toilette, fards, dentifrices, savons et savonnettes; arômes alimentaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.